[droit] Protection Des Règles, Que peut on utiliser librement?

Bonjour

Petit appel aux juristes du forum.

Dans quelle limite ai je le droit d'utiliser des règles appartenant à un autre jeu (Jeu de rôle dans le cas qui m'interesse, mais n'importe en fait).

On va prendre un exemple bateau : Dungeons & Dragons

Imaginons que je souhaite faire un jeu en ligne s'appuyant sur le système de règles de ce jeu. J'ai le droit? Qu'est ce qui est protéger, l'univers, les méchanismes de jeu ou les deux?

Si je veux m'inspirer uniquement de leur système de combat, ou de certaines de leur classes de personnage, y a t'il un problème? Après tout si je veux créer des druides elfes, ils sont pas la propriété de TSR quand même.

Bref jusqu'à quelle limite peut on pousser le "copiage" d'un système de jeu ou univers.


Merci à vous

Je ne sais pas si ça peut t'aider, mais D&D est basé sur le D20 System, il y a un site sur le système et il semble y avoir des liscenses, mais même là je suis pas sûr si c'est possible de prendre les règles de D&D ou du D20 System pour en faire un jeu.

D20 System

D&D c'était un exemple, j'aurais pu dire Cyberpunk, Mare Nostrum ou le Monopoly

A la base le Monopoly c'est déjà une honteuse copie d'un autre jeu alors bon

Sans quoi, pour le Monopoly, la table, les règles, les cartes, etc... tout a été breveté si je me souviens bien.

La loi francaise est tres claire : tu n'as pas le droit d'utiliser un texte ou une regle ecrit(e) par une autre personne (patiellement ou totalement).
Maintenant la regle ou le systeme D20 ne sont pas protege par le droit francais mais certainement par un copyright americain que tu trouveras au debut du livre. Celui-ci te precisera tres exactement ce que tu as le droit de faire ou non.

Maintenant il faut bien comprendre qu'en pratique tu as le droit de recuperer certaines choses et que l'on ne te poursuivra pas si tu recuperes une notion dans une regle de 300 pages.
La limite se trouve la ou le proprietaire des droits des regles estime qu'elle se trouve. Ca peut etre tres strict ou tres light selon les entreprises et selon les benefices que tu en retires.